Ma catégorie
Publication de postes de chefs et d'adjoints au JO du 06 et 19 février 2010
Avis rectificatif du 9 mars sur le JO du 6 février
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :
Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
De supprimer :
― hôpital local, à Murat (Cantal) ;
Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
De supprimer :
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;
Dans le paragraphe B. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
D'ajouter :
― hôpital local, à Murat (Cantal) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;
Tous les candidats doivent adresser pour chaque poste, dans un délai de deux semaines à compter de la date de la publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi) :
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :
Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après, de supprimer :
― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;
― hôpital local, à Evron (Mayenne) ;
Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après, d'ajouter :
― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;
― hôpital local, à Evron (Mayenne).
A l’avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 135 (NOR : SASN1003490V) il convient :
Dans le paragraphe II. ― Autres emplois de directeurs adjoints :
d’ajouter :
― centre hospitalier régional universitaire, à Caen (Calvados), affecté à la direction des affaires médicales ;
― centre hospitalier, à Montfavet (Vaucluse).
AVIS
Avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
A l’avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :
Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
De supprimer :
― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
Dans le paragraphe A. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
D’ajouter :
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lapalisse (Allier) ;
― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
De supprimer :
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;
― maison de retraite, à Verteuil d’Agenais (Lot-et-Garonne) ;
― centre hospitalier, à Allauch (Bouches-du-Rhône) ;
De lire :
― « maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Noves et à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ; »
Au lieu de :
― « maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ; »
Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d’emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d’aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l’année 2010, dans les établissements ci-après :
D’ajouter :
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;
― maison de retraite, à Verteuil d’Agenais (Lot-et-Garonne) ;
De lire :
― « maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan), et maison de retraite La Chaumière à Elven (Morbihan) ; »
Au lieu de :
― « maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan) ; »
De lire :
― « hôpital local, à Belves et établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) ; »
― « maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ; »
Au lieu de :
― « hôpital local, à Belves et établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ; »
― dans le paragraphe B. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l’article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d’emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l’échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d’aptitude à la classe normale au titre de l’année 2010, dans les établissements ci-après :
De lire :
― « institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse) ; »
― « foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ; »
Au lieu de :
― « institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse), foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ; ».
A. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
― hôpital local, à Murat (Cantal) ;
― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;
― hôpital local, à Evron (Mayenne) ;
― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
― centre hospitalier, au Nouvion-en-Thiérache (Aisne) ;
― hôpital local, à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche) ;
― centre hospitalier, à Allauch (Bouches-du-Rhône) ;
― maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cesny-Bois-Halbout (Calvados) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;
― centre hospitalier gériatrique, à Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze) ;
― établissement public départemental autonome du Glandier, à Beyssac (Corrèze) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lubersac (Corrèze) ;
― hôpital local, à Auxonne (Côte-d'Or) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bègles (Gironde) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cestas (Gironde) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Créon (Gironde) ;
― établissement départemental, d'éducation, de formation et de soins, à Chantepie (Ille-et-Vilaine) ;
― maison de retraite, à Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Vizille (Isère) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Saint-Paul-les-Dax (Landes) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Noiretable, à Saint-Romain-d'Urfé et à Saint-Just-en-Chevalet (Loire) ;
― hôpital local, à Beaugency et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Meung-sur-Loire (Loiret) ;
― maison de retraite, à Verteuil d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
― hôpital local, à Martigné-Briand et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Thouarcé (Maine-et-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Coron (Maine-et-Loire) ;
― maison de retraite, à La Gacilly (Morbihan) ;
― maison de retraite, à Moulins-Engilbert (Nièvre) ;
― maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre) ;
― centre hospitalier, à Comines (Nord) ;
― maisons de retraite, à Mouvaux et à Bondues (Nord) ;
― directions communes de l'hôpital local, à Grandvilliers et de la fondation Halleur à Grandvilliers et de l'hôpital local à Grandvilliers et de la maison de retraite à Marseille-en-Beauvaisis (Oise) ;
― établissement public communal et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Jean-Pied-de-Port et à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Gleize (Rhône) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mervans (Saône-et-Loire) ;
― communauté d'établissements gériatriques de la vallée de la Sarthe, à Brulon (Sarthe) ;
― foyer de l'enfance Melingue, à Paris (Paris) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;
― institut médico-éducatif Le Logis de Villaine, à Azay-le-Brulé (Deux-Sèvres) ;
― hôpital local à Valence d'Agen et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Lamagistère (Tarn-et-Garonne) ;
― maison de retraite, fondation Verdier, à Montrouge (Hauts-de-Seine) ;
― centre de gérontologie Constance Mazier, à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) ;
― maison de retraite, à Luzarches (Val-d'Oise).
B. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 15, 20 et 27 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
― maison de retraite, à Bâgé-le-Châtel (Ain) ;
― maison de retraite, au Montet (Allier) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;
― hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron) ;
― maisons de l'enfance et de la famille, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
― maison d'enfants Pierre Rayer, à Anctoville (Calvados) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argentat (Corrèze) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vigeois (Corrèze) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bussière-Dunoise (Creuse) ;
― hôpital local, à Belves et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ;
― centre d'hébergement et de réadaptation sociale Leydet, à Bordeaux (Gironde) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine) ;
― centre de long séjour, à Morcenx (Landes) ;
― établissement pour enfants handicapés l'Estuaire, à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Agon-Coutainville et maison de retraite, à Bréhal (Manche) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Andelot-Blancheville (Haute-Marne) ;
― maisons de retraite à Arc-en-Barrois et à Chateauvillain, (Haute-Marne) ;
― maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;
― établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne) ;
― centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allaire (Morbihan) ;
― maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan) ;
― maison de retraite, à Puttelange aux Lacs (Moselle) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Hem (Nord) ;
― maison de retraite, à La Gorgue (Nord) ;
― maison de retraite, à Trélon (Nord) ;
― maison de retraite, à Trun (Orne) ;
― hôpital local, à Vimoutiers (Orne) ;
― centre de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ;
― maison de retraite, à Pionsat (Puy-de-Dôme) ;
― institut départemental de l'enfance et de l'adolescence, à Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;
― hôpital local, à Amplepuis et maison de retraite, à Cublie (Rhône) ;
― hôpital local, à Condrieu (Rhône) ;
― pôle gérontologique Nord-Sarthe, à Beaumont-sur-Sarthe, à Bonnetable et à Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;
― centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ;
― maison de retraite, à Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime) ;
― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) ;
― foyer de l'enfance, à Versailles (Yvelines) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Amiens (Somme) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Albi (Tarn) ;
― hôpital local, à Raon l'Etape (Vosges) ;
― hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
― maison de retraite, à Saint-Gobain (Aisne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassiéres (Allier) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;
― maison de retraite, à La-Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;
― institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse), foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ;
― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allegre (Haute-Loire) ;
― maisons de retraite, à Drain et à Lire (Maine-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;
― maison de retraite, à Cassel (Nord) ;
― maisons de retraite, à Tauves et à la Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme) ;
― institut départemental de l'enfance et de la famille, à Bron (Rhône) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Désert (Saône-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Montmirail (Sarthe) ;
― maison de retraite, à Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime) ;
― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse) ;
― maison de retraite, à Dompaire (Vosges) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Xertigny (Vosges) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne).
Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes de directeur adjoint suivants :
I. ― Postes ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction :
― centre hospitalier intercommunal, à Alençon et à Mamers, référent du site de Mamers et chargé de l'ensemble du secteur personnes âgées (Orne) ;
― centre hospitalier intercommunal, à Belfort et à Montbéliard, chargé de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Montbéliard (Territoire de Belfort).
II. ― Autres emplois de directeurs adjoints :
― maison de retraite, à Tenay (Ain) ;
― centres hospitaliers, à Aurillac et à Mauriac (Cantal), chargé des affaires générales, du secteur médico-social, de la qualité et de la communication ;
― centre hospitalier intercommunal du pays de Cognac, à Cognac (Charente), chargé du secteur gérontologique ;
― centre hospitalier, à Bourges (Cher), chargé du secteur personnes âgées ;
― centre hospitalier, à Vierzon (Cher), en charge de la politique en faveur des personnes âgées ;
― centre hospitalier, à Beaune (Côte-d'Or) : 2 postes, un poste chargé de l'hôpital local de Nuits-Saint-Georges et l'autre chargé de l'hôpital local de Seurre (Côte-d'Or) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
― hôpital local, à Uzes (Gard) ;
― centre hospitalier Louis Pasteur, à Dole (Jura) ;
― centre hospitalier, à Saint-Claude (Jura), chargé des ressources humaines ;
― hôpital local, à Marchenoir et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mer (Loir-et-Cher) ;
― hôpital local, à Yssingeaux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire) ;
― hôpital local intercommunal de la Presqu'île, à Guérande et au Croisic (Loire-Atlantique) ;
― établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;
― centres hospitaliers, à Verdun et à Mihiel (Meuse), chargé du du site de Saint-Mihiel ;
― centre hospitalier, à Ploermel et hôpitaux locaux, à Malestroit et à Josselin (Morbihan), chargé du site de Josselin ;
― centre hospitalier spécialisé, à La Charité-sur-Loire (Nièvre), chargé du pôle enfance ;
― centre hospitalier intercommunal des Andaines, à La Ferté-Macé (Orne), chargé des services économiques, logistiques, travaux et du secteur personnes âgées ;
― établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais) : 2 postes ;
― établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapée, à Arras (Pas-de-Calais) ;
― établissement public départemental d'accueil pour handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais) : 2 postes ;
― hôpital local, à Hesdin (Pas-de-Calais) ;
― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;
― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne), chargé de la maison de l'enfance à Provins et de la maison d'enfants à Pamfou ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Amiens (Somme) ;
― centre hospitalier intercommunal, à Castres et à Mazamet (Tarn) ;
― hôpital local, à Graulhet (Tarn) ;
― établissement public médico-social, à Cheney (Yonne) ;
― maison de retraite Le Chenois, à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;
― maison départementale de l'enfance, aux Abymes (Guadeloupe) ;
― centre hospitalier Louis Daniel Beaupertuy, à Pointe-Noire (Guadeloupe).
Candidats retenus CN
I - Au titre du I (1°) de l’article 15 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007
5 postes / 6 candidats. (Fonction publique hospitalière)
Liste principale :
- Mme NOULLET Béatrice, attachée d’administration hospitalière principale, à l’hôpital local de Lanmeur (Finistère) ;
- Mme DECLERC Monique, attachée d’administration hospitalière principale, au centre de long séjour Bellevaux à Besançon (Doubs)
- Mme MANDRAY Evelyne, attachée d’administration hospitalière principale, au foyer de la jeunesse Charles Frey à Strasbourg Bas-Rhin) ;
- M. STENGEL Claude, attaché d’administration hospitalière principal, au centre hospitalier de Saverne (Bas-Rhin) ;
- M. DUVAL Daniel, attaché d’administration hospitalière principal, au centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix (Finistère) ;
- Mme CHAMPION Patricia, attachée d’administration hospitalière principale à l’Assistante publique-hôpitaux de Paris, au groupe hospitalier Armand Trousseau/La Roche Guyon (Val d’Oise).
II – Au titre du I (2°) de l’article 15 du décret précité: 4 postes / 2 candidats (Fonctions publique de l’Etat et territoriale)
Liste principale :
- M. MICHEL Jean-Luc, cadre supérieur de 1er niveau à France-télécom
- Mme LEURIDAN Nathalie, Inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes à Lyon (Rhône).
Candidats retenus HC
II - Au titre II (1°) de l’article 15 du décret précité : 10 postes /11 candidats (Fonction publique hospitalière)
Liste principale :
- Mme BOYE-THIEBAUD Line, cadre supérieur de santé au centre hospitalier intercommunal à Golbey (Vosges)
- Mme BRAY Laurence, directrice des soins au centre hospitalier à Montceau les Mines (Saône et Loire) ;
- M.DELAUME Dominique, attaché d’administration hospitalière au centre hospitalier à La Chatre (Indre) ;
- Mme DOTTIN-ROUDIER Françoise, attachée d’administration hospitalière au centre hospitalier universitaire à Rouen (Seine Maritime) ;
- Mme GRAVER Claudine, attachée d’administration hospitalière principale au centre hospitalier à Roubaix (Nord) ;
- M.LEMARQUAND Yvon, cadre supérieur de santé à l’établissement public de santé mentale Lille-métropole à Armentières (Nord) ;
- Mme PUGLIERINI Edith, cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Gray (Haute-Saône) ;
- Mme ROUX Liliane, cadre supérieur de santé au centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;
- M. LECENNE Frédéric, directeur des soins au centre hospitalier à Mende (Lozère) ;
- M. PICARD Daniel, cadre supérieur de santé au centre hospitalier Ravennel à Mirecourt (Vosges) ;
- Mme TATINCLAUX Martine, cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Hirson (Aisne) ;
II - Au titre II (2°) de l’article 15 du décret précité : 7 postes /6 candidats (Fonction publique de l’Etat et Territoriale)
Liste principale :
- M. BERSON Jean-Michel; cadre de second niveau à France-Télécom ;
- M. CARRERE Paul, attaché territorial au conseil général des Landes à Mont de Marsan (Landes) ;
- Mme DUMONT Annette, inspectrice principale de l’action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à Bastia (Haute-Corse) ;
- M.FIORESE Michel, professeur des écoles au collège Barrés à Charmes (Vosges) ;
- M. TREPANT Patrick, attaché territorial au centre communal d’action sociale à Laon (Aisne) ;
- Mme DUBOIS Martine, cadre supérieur de santé au centre d’action communal d’action sociale de la ville de Paris (Paris) ;
Liste complémentaire :
- M. SORGNIARD Pierrick, Cadre socio-éducatif hospitalier au centre départemental de l’enfance et de la famille à Saint-Brieuc (Cote d’Armor) ;
- M.DUPONT Franck, cadre supérieur de santé au centre hospitalier de Calais (Pas de Calais) ;
- M. ETIENNE Florent, attaché d’administration hospitalière à l’institut médico-technique et réseau d’accompagnement public à Neufchâteau (Vosges)
Directeurs
ARBEY Laurence
ARGIRAKIS Laurette
AUMONT Claudy
BANNETEL Chantal
BARONNET David
BARTKOWIAK Nadège
BATH-HERY Marie Claude
BAUDON Bruno
BEDNARSKI Sandrine
BELFILS Aude
BIARD Laurence
BLOCKLET Sylvie
BLOTTIN Sylvie
BOURGEAULT Karine
BRAU-VANOT Michelle
CANDAS Maryse
CHAVIGNY Nadine
COUPAYE François
DEDOURGE Doriane
DENIEL Nelly
DENOUAL-BOLZER Chrystelle
DOOZE Elisabeth
DOUEZ Valérie
DROUILHET Anne-Marie
DUBOIS Frédéric
DUMONT Stéphanie
DURAND Benoit
DURRANC Frédéric
FARDEAU Jean-Pierre
FAUCITANO Christelle
FERRIERE Catherine
FICHEUX-EVEN Hélène
FOIX Christine
FRITSCHMANN Annette
GADRAT Florence
GARNIER Aurélie
GARBAY Alain
GASTON Stéphanie
GESREL Pierre
GIQUEL Morgane
GOVART Bertrand
GUILLERME Enora
HANSEN Dominique
HERNANDEZ José
HERVE-QUENET Hélène
HOCQUET Franck
JAUNET Sébastien
JEANDEL Evelyne
KESSLER Mireille
LABBE Dominique
LACORDAIS Guillaume
LAPORTE Agathe
LASFARGUES SOMMERER Florence
LE COCQ Morgane
LECLERC Michèle
LEGUEVAQUES Stéphane
LORTON Eric
MADUREL Corinne
MARTIN LE MOULLEC Marie Laure
MAYOR Michel
MONIER Roland
MORIN Marc
MOURAS Christel
NADIER Odile
NATU Delphine
OBRY Marylin
OTTOMANI Solange
ORVEN Annaïg
PARET Philippe
PASSICOUSSET Jérôme
PERIOT Marie-Dominique
PERROT (épouse SEGUY) Blandine
PICHON Stéphane
POILLERAT Laurence
POMELEC Joëlle
PRONO Fanny
SABRAZAT Lucile
SCHLAFFKE Anonciade
SERRADELL Jean-François
SOTH Véronique
THELY Pierre
THOUMOUX Claude
TOLY Jean-Claude
TOUCHARD Yves
TOURNEUR Hélène
VALOIS Claudie
VAN DE VYVERE Valérie
VARIN Frédérique
VILMONT Richard
Mis à disposistion et détachés
CALVET Gilles
COUTAREL Josiane
FALLACHON Claire
FELICES-PACAUD Martine
KHANI Christine
GANDRA-MORENO Laurent
LETHIEC Sandra
MAGRE Didier
MARTINEZ-BOYE Danièle
MOISO HELENE Myriam
PATAULT-PRUEDE Marie-Annick
Pour voir la liste des affectations et titularisations des ED3S
Texte n° 80
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :
Dans le paragraphe suivant : Les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
Lire :
― « Centre de Hartouse, à Haguenau (Bas-Rhin) » au lieu de « centre hospitalier, à Haguenau (Bas-Rhin) ».
Texte n° 81
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :
Dans le paragraphe suivant : Les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Postes de directeur ou de directrice :
Supprimer :
― « hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron) » ;
― « institut médico-éducatif, à Vernouillet (Eure-et-Loir) ».
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :
dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
Ajouter :
« ― centre hospitalier, à Embrun et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Guillestre (Hautes-Alpes) » ;
« ― centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéleger (Drôme) : chargé des services techniques, logistiques et des travaux » ;
« ― centre hospitalier de l'agglomération Montargoise, à Amilly (Loiret) ».
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :
Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Postes de directeur ou de directrice :
Supprimer :
« ― hôpital local, à Périers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) » ;
« ― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ».
Lire :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) », au lieu de : « hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ».
texte n° 85
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :
Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
Ajouter :
« ― centre hospitalier, à Embrun et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Guillestre (Hautes-Alpes) » ;
« ― centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéleger (Drôme) : chargé des services techniques, logistiques et des travaux » ;
« ― centre hospitalier de l'agglomération Montargoise, à Amilly (Loiret) ».
Lire :
« ― assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, à Villiers-le-Bel (Paris) », au lieu de : « assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, Sevran (Paris) ».
Texte n° 169
Les emplois de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
I. ― Poste de directeur adjoint ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction :
― centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, à Parthenay (Deux-Sèvres) ;
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
― centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, à Saint-Gobain (Aisne) ;
― hôpitaux locaux, à Puget-Théniers et à Entrevaux (Alpes-Maritimes) ;
― hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube) ;
― centre hospitalier, à Saint-Affrique (Aveyron) ;
― centre hospitalier, à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) ;
― centres hospitaliers, à Bayeux et à Aunay-sur-Odon (Calvados) ;
― hôpital local et centre d'hébergement du Pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucauld (Charente) ;
― centre hospitalier, à Saint-Amand-Montrond (Cher) ;
― centre hospitalier intercommunal, à Corté-Tattone (Haute-Corse) ;
― hôpital local, à Vitteaux (Côte-d'Or) ;
― hôpital local, à Alise-Sainte-Reyne (Côte-d'Or) ;
― hôpital local, à Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
― hôpital local, à Uzès (Gard) ;
― hôpitaux de Luchon, à Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ;
― centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau, à Sète (Hérault) ;
― centre hospitalier, à Redon (Ille-et-Vilaine) ;
― centre hospitalier, à Châteauroux (Indre) ;
― centre départemental Les Grands Chênes Saint-Denis, à Châteauroux et hôpital local à Valençay (Indre) ;
― centre hospitalier, à La Châtre (Indre) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bourdaisière, à Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Côte-Saint-André et à Beaurepaire (Isère) ;
― centre hospitalier, à Saint-Marcellin, hôpital local, au Vinay, maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Roybon (Isère) ;
― établissement social de travail et d'hébergement isérois, à Saint-Martin-d'Hères (Isère) ;
― hôpital local intercommunal du Pays de Retz, à Pornic (Loire-Atlantique) ;
― centre hospitalier, à Pithiviers et hôpital local, à Beaune-la-Rolande (Loiret) ;
― hôpital intercommunal du Baugeois et de la Vallée, à Bauge (Maine-et-Loire) ;
― hôpital local du sud-ouest Mayennais, à Craon (Mayenne) ;
― établissement public de santé mentale Lille-Métropole, à Armentières (Nord) ;
― centre hospitalier, au Quesnoy (Nord) ;
― établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord) : 2 postes ;
― centre hospitalier intercommunal, à Wasquehal (Nord) ;
― institut Vancauwenberghe, à Zuydcoote (Nord) ;
― centre hospitalier, à Compiègne (Oise) ;
― hôpital local, à Grandvilliers, fondation Halleur, à Grandvilliers et maison de retraite à Marseille-en-Beauvaisis (Oise) ;
― centre hospitalier, à Mortagne-au-Perche et hôpital local à Bellême (Orne) ;
― hôpital local, à Hesdin (Pas-de-Calais) ;
― centre hospitalier, à Haguenau (Bas-Rhin) ;
― centre départemental de repos et de soins, à Colmar (Haut-Rhin) ;
― centre hospitalier spécialisé de la Sarthe, à Allonnes (Sarthe) ;
― centre hospitalier, au Mans (Sarthe) ;
― pôle gérontologique Nord-Sarthe, à Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;
― centre hospitalier intercommunal Albertville-Moutiers, à Albertville et hôpital local, à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie) ;
― hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie) ;
― centre hospitalier, à Rumilly (Haute-Savoie) ;
― assistance publique ― hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, Sevran (Paris) ;
― centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pauline Roland, à Paris (Paris) ;
― centre d'hébergement et de réinsertion sociale le Relais des Carrières, à Paris (Paris) ;
― centre gériatrique de Saint-Jean, au Havre (Seine-Maritime) ;
― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;
― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) : 2 postes ;
― hôpital, au Vésinet (Yvelines) ;
― maison de retraite, à Sartrouville et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Triel sur Seine (Yvelines) ;
― centre hospitalier, à Ham (Somme) ;
― établissements d'hébergement pout personnes âgées dépendantes à Araines, à Oisemont et à Poix de Picardie (Somme) ;
― hôpitaux locaux, à Saint-Valéry-sur-Somme et à Rue et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Cayeux-sur-Mer (Somme) ;
― centre hospitalier, à Carpentras et hôpital local à Sault (Vaucluse) ;
― hôpital local, à Lusignan (Vienne) ;
― centres hospitaliers, à Saint-Die-des-Vosges et à Gérardmer et hôpitaux locaux à Fraize et à Senones, (Vosges) ;
― établissement public médico-social, à Cheney (Yonne) ;
― maison de retraite, à Verrières Le Buisson (Essonne) ;
― maison de retraite Aulagnier, à Asnières (Hauts-de-Seine) ;
― fondation Roguet, à Clichy-La-Garenne (Hauts-de-Seine) ;
― maison de retraite intercommunale, à Fontenay-sous-Bois, à Bry-sur-Marne et à Alfortville (Val-de-Marne) ;
― résidence de l'abbaye, à Saint-Maur-des-Fossés et maison de retraite à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne) ;
― centre hospitalier régional, à Fort-de-France (Martinique) ;
― centres hospitaliers, à Carbet et à Saint-Pierre et maison de retraite au Prêcheur (Martinique).
texte n° 86
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :
Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Postes de directeur ou de directrice :
Supprimer :
« ― hôpital local, à Périers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) » ;
« ― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ».
Lire :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) », au lieu de : « hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ».
Autres postes texte n° 170
Les emplois de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
― maison de retraite, à Bâgé-le-Châtel (Ain) ;
― hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Neuilly-Saint-Front (Aisne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassières (Allier) ;
― maison de retraite, au Montet (Allier) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montoldre (Allier) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chomerac (Ardèche) ;
― maison départementale de l'enfance et de la famille, à Warcq (Ardennes) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;
― hôpital local, à Saint-Geniez d'Olt (Aveyron) ;
― maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Noves et à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ;
― institut de rééducation psycho-pédagogique Les Légendes, à Douzat (Charente) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tonnay-Boutonne (Charente-Maritime) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argentat (Corrèze) ;
― foyer d'accueil de Boulou-les-Roses, à Ligneyrac (Corrèze) ;
― centre de long séjour, à Vigeois (Corrèze) ;
― institut de Vigne, à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bussière-Dunoise (Creuse) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Quingey (Doubs) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Courtalain (Eure-et-Loir) ;
― maison de retraite, à Senonches (Eure-et-Loir) ;
― institut médico-éducatif, à Vernouillet (Eure-et-Loir) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cazouls-les-Beziers (Hérault) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Chinian (Hérault) ;
― maison de retraite, à Maure de Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
― foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ;
― maison de retraite, à Labastide d'Armagnac (Landes) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher) ;
― maisons de retraite, à Marlhes et à Saint-Genest-Malifaux (Loire) ;
― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tence (Haute-Loire) ;
― centre départemental de l'enfance, à Cahors (Lot) ;
― foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Agon-Coutainville et maison de retraite, à Brehal (Manche) ;
― hôpital local, à Mortain (Manche) ;
― hôpital local, à Periers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Haye-Plesnel et à Sartilly (Manche) ;
― maison de retraite, à Ay champagne (Marne) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Andelot Blancheville (Haute-Marne) ;
― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Alexain et maison de retraite, à Oisseau (Mayenne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bouère (Mayenne) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;
― maison de retraite, à Gerbeviller (Meurthe-et-Moselle) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Puttelange-aux-Lacs (Moselle) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cercy la tour (Nièvre) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cassel (Nord) ;
― maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord) ;
― maison de retraite, à Bresles (Oise) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Trun (Orne) ;
― maison de retraite, à Nedonchel (Pas-de-Calais) ;
― foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé Les Passerelles ― La Source, à Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;
― maison de retraite, à Culhat (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cunlhat (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Rhinau (Bas-Rhin) ;
― hôpital local, à Amplepuis et maison de retraite à Cublize (Rhône) ;
― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Désert (Saône-et-Loire) ;
― hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Jean-d'Aulps et à Vacheresse (Haute-Savoie) ;
― maison de retraite, à Thones (Haute-Savoie) ;
― maison de retraite, à Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime) ;
― centre hospitalier, à Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ;
― foyer d'hébergement Les Fougères, à Maromme (Seine-Maritime) ;
― centre d'orientation scolaire et professionnelle, à Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne) ;
― maison de retraite, à Ablis (Yvelines) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
― maison de retraite, à Lauzerte (Tarn-et-Garonne) ;
― maison de retraite, à Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) ;
― maison de retraite, à Dompaire (Vosges) ;
― hôpital local, à Raon l'Etape (Vosges) ;
― maison de retraite, à Courson-les-Carrières (Yonne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne) ;
― centre Simone Delthil, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
― foyer de l'enfance, à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne).
> pour consulter le JO : cliquez ici
Postes de chefs et de directeurs adjoints
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 3 juillet 2009
Texte n° 63 : > voir le JO
Texte n°92 : > cliquez ici
Il convient d'ajouter, dans le paragraphe II. ― Postes de directeur adjoint, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :
« ― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne), 2 postes ;
« ― institut Vancauwenberghe, à Zuydcoote (Nord) ;
« ― établissement pour enfants handicapés L'Estuaire, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;
« ― institut Le Val Mandé, à Saint-Mandé (Val-de-Marne) ; »
A. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
― établissement public autonome de réinsertion sociale, à Liesse (Aisne) ;
― foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes) ;
― centre hospitalier, à Tullins Fures (Isère) ;
― établissement public éducatif et social, à Dole (Jura) ;
― institut public pour handicapés visuels, à Vertou (Loire-Atlantique) ;
― centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse) ;
― centre hospitalier, à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
― centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pierrefeu (Var) ;
― centre hospitalier, au Marin (Martinique).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
― maison départementale de l'enfance, à Bourg-en-Bresse (Ain) ;
― maison de retraite, au Montet (Allier) ;
― hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée et maison de retraite à L'Escarène (Alpes Maritimes) ;
― hôpital local, à Joyeuse (Ardèche) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;
― maison de retraite, à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône) ;
― maison d'enfants Pierre Rayer, à Anctoville (Calvados) ;
― maison de retraite Jeanne Bacon, à Villers-Bocage (Calvados) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allassac (Corrèze) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Brive (Corrèze) ;
― maison de retraite, à Meyssac (Corrèze) ;
― hôpital local, à Seurre (Côte-d'Or) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Coquille (Dordogne) ;
― maison de retraite, au Bugue (Dordogne) ;
― hôpital local, à Ornans (Doubs) ;
― maison de retraite, à Saint-Jean-en-Royans (Drôme) ;
― maison de retraite départementale, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Illiers-Combray (Eure-et-Loir) ;
― maison de retraite, à Maintenon (Eure-et-Loir) ;
― maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ;
― centre d'accueil d'urgence Leydet Nansouty, à Bordeaux (Gironde) ;
― hôpital local, à Clermont-l'Hérault (Hérault) ;
― maisons de retraite, à Saint-Chinian et à Cazouls-lès-Béziers (Hérault) ;
― maison de retraite, au Minihic-sur-Rance (Ille-et-Vilaine) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Marlhes (Loire) ;
― maison de retraite, à Saint-Genest-Malifaux (Loire) ;
― foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Maulevrier (Maine-et-Loire) ;
― maisons de retraite, à Arc et à Châteauvillain (Haute-Marne) ;
― maison de retraite, à Doulaincourt (Haute-Marne) ;
― maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;
― établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allaire (Morbihan) ;
― établissement public intercommunal, à Grand-Champ (Morbihan) ;
― maison de retraite résidences Mareva, à Vannes, et maison de retraite, à Elven (Morbihan) ;
― maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord) ;
― maison de retraite, à La Gorgue (Nord) ;
― hôpital local et maison d'enfants à caractère social à Grandvilliers (Oise) ;
― hôpital local, à Vimoutiers (Orne) ;
― centre de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime) ;
― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;
― centre éducatif et de formation professionnelle, à Annet (Seine-et-Marne) ;
― centre de gérontologie et d'accueil spécialisé, à Chevreuse (Yvelines) ;
― maison de retraite, à Sartrouville (Yvelines) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Versailles (Yvelines) ;
― centre éducatif et de formation professionnelle, à Villepreux (Yvelines) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fouilloy (Somme) ;
― maison de retraite, à Saint-Riquier (Somme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes résidence Les Sept Rivières, à Bedarrides (Vaucluse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes résidence Aimé Pêtre, à Sorgues (Vaucluse) ;
― hôpital local, à Raon-l'Etape (Vosges) ;
― maison de retraite, à Palaiseau (Essonne) ;
― maison de retraite Aulagnier, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;
― établissement public intercommunal des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ivry-sur-Seine et à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Louvres (Val-d'Oise) ;
― centre hospitalier intercommunal, au Lorrain - Basse-Pointe (Martinique) ;
― foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique) ;
― hôpital-maison de retraite, à Trois-Ilets (Martinique) ;
B. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 15, 20 et 27 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :
― hôpital local, à Montrevel-en-Bresse (Ain) ;
― hôpital local, à Espalion et maison de retraite à Salles-la-Source (Aveyron) ;
― maison de retraite, à Senonches (Eure-et-Loir) ;
― centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers) ;
― maison de retraite, à Ambes (Gironde) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine) ;
― hôpital local, à Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique) ;
― maison d'enfants Félix Guilloux, à La Montagne (Loire-Atlantique) ;
― hôpital intercommunal du Baugeois et de La Vallée, à Bauge (Maine-et-Loire) ;
― maison de retraite, à Ay-Champagne (Marne) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Andelot-Blancheville (Haute-Marne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cercy-la-Tour (Nièvre) ;
― maison de retraite, à Trelon (Nord) ;
― maison de retraite, à Wignehies (Nord) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montaigut-en-Combraille (Puy-de-Dôme) ;
― maison de retraite, à Pionsat (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pia (Pyrénées-Orientales) ;
― maison de retraite, à Lingolsheim (Bas-Rhin) ;
― établissement public départemental Alizé, à Melun (Seine-et-Marne) ;
― maison de retraite, à Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn) ;
― maison de retraite, à Cogolin (Var) ;
― foyer départemental de l'enfance, à La Roche-sur-Yon (Vendée) ;
― hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne) ;
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassières (Allier) ;
― maison de retraite, à Valgorge (Ardèche) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;
― maison de retraite, à Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) ;
― institut de rééducation psycho-pédagogique, Les Légendes, à Douzat (Charente) ;
― maison de retraite, à La Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;
― maison de retraite L'Orme des Muriers, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) ;
― maison de retraite, à Yvoy-le-Marron (Loir-et-Cher) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, au Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire) ;
― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tence (Haute-Loire) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Vals-Près-le-Puy (Haute-Loire) ;
― maison de retraite, à Cancon (Lot-et-Garonne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sos-en-Albret (Lot-et-Garonne) ;
― maisons de retraite, à Bécon-les-Granits et à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire) ;
― maisons de retraite, à Bréhal et à Agon-Coutainville (Manche) ;
― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;
― maison de retraite, à Cassel (Nord) ;
― maison de retraite, à Villé (Bas-Rhin) ;
― institut départemental de l'enfance et de la famille, à Bron (Rhône) ;
― maisons de retraite, à La Feuillie et à Buchy (Seine-Maritime) ;
― foyer d'hébergement, à Maromme (Seine-Maritime) ;
― maison de retraite, à Ablis (Yvelines) ;
― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cayeux-sur-Mer (Somme) ;
― maison de retraite, à Courson-les-Carrieres (Yonne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne) ;
Le Jo du 12 juillet publie l'avis d'inscription aux listes d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social et médico-social
Peuvent demander leur inscription sur la liste d'aptitude à la hors-classe :
Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 :
― les fonctionnaires hospitaliers de catégorie A ;
Au titre du I (2°) de l'article 15 du décret précité :
― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat ;
― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique territoriale.
Les fonctionnaires concernés doivent avoir atteint dans leur corps d'origine un grade dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 966.
En outre, ils doivent, au 1er janvier 2010, justifier de dix ans de services effectifs et être âgés à la même date de plus de quarante ans.
Peuvent demander leur inscription sur la liste d'aptitude à la classe normale :
Au titre du II (1°) de l'article 15 du décret précité :
― les fonctionnaires hospitaliers de catégorie A.
Au titre du II (2°) de l'article 15 du décret précité :
― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat ;
― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique territoriale.
Les fonctionnaires concernés doivent avoir atteint dans leur corps d'origine un grade dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 780.
En outre, ils doivent, au 1er janvier 2010, justifier de huit ans de services effectifs dans la catégorie A et être âgés à la même date de plus de quarante ans.
Le nombre d'inscriptions proposé est le suivant :
Pour la hors-classe :
― au titre du I (1°) de l'article 15 : 5 postes ;
― au titre du I (2°) de l'article 15 : 4 postes.
Pour la classe normale :
― au titre du II (1°) de l'article 15 : 10 postes ;
― au titre du II (2°) de l'article 15 : 7 postes.
Pour voir le JO : cliquez ici
CAPN D3S de ce jour, tous les résultats
Pour consulter le tableau complet des mutations :
Tableau d'avancement complémentaire au titre de l'année 2009 :
Georges NAVARRO
Astrid MOITEL
Sylvain SINTIVE
CAPN du 07 mai 2009
Disponibilités
Détachements CN et HC
Intégration CN et HC
Titularisation
Ci-dessous tous les résultats de la CAPN D3S de ce jour.
CAPN du 26 mars 2009
Disponibilités
Détachements CN
Détachements HC
Intégration CN
JO du 5 mars 2009 : deux avis modificatifs sur la publication du 22 février 2009
Au JO du 22 février 2009 : publications de postes de directeur D3S.
Texte n°34 : postes de directeur > cliquez ici
Texte n°35 : postes de directeur > cliquez ici
Pour voir la liste principale et complémentaire :
Consulter le JO > cliquez ici
Résultats de la CAPN du 19 décembre 2008 : hors classe, positions etc...
Pour consulter la liste des D3S promus à la HC
Mis à disposition
Disponibilités
Titularisation CN
Titularisation HC
Détachement CN
Détachement HC
Intégration CN
Intégration HC
Mis à disposition
Disponibilités
Intégration CN
Intégration HC
Détachement CN
Détachement HC
Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 3 juillet 2009
Texte n° 62 : > cliquez ici
Texte n°91 : > cliquez ici
Pour voir les nominations par voie de mutations ou de détachements :
Pour consulter la liste des ED3S titularisés
Liste d'aptitude au Tour Extérieur des emplois de directeur D3S au titre de 2009
Classe normale > cliquez ici
Hors classe > cliquez ici
Liste de titularisations Tour Extérieur 2007 :
classe normale > cliquez ici
Pour consulter les listes suivantes
Détachements classe normale > cliquez ici
Détachements hors classe > cliquez ici
Intégration > cliquez ici
Disponibilité > cliquez ici
Pour consulter le TA à la HC
Pour consulter le compte rendu de la CAPN du 25 novembre,
CAPN du 25 novembre 2008
Disponibilités
Mises à dispositions
Détachements HC et CN
Intégration : classe normale
Intégration : hors classe
