CAPN et publications

Publication de postes

Publication de postes de chefs et d'adjoints au JO du 06 et 19 février 2010

Avis rectificatif du 9 mars sur le JO du 6 février

Publication recrificative du 9 mars

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :
Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
De supprimer :
― hôpital local, à Murat (Cantal) ;
Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
De supprimer :
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;
Dans le paragraphe B. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :
D'ajouter :
― hôpital local, à Murat (Cantal) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;
Tous les candidats doivent adresser pour chaque poste, dans un délai de deux semaines à compter de la date de la publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi) :

> voir le JO

 

Publication : avis rectificatif, JO du 19 février 2010

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :

Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après, de supprimer :

― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;

― hôpital local, à Evron (Mayenne) ;

Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après, d'ajouter :

― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;

― hôpital local, à Evron (Mayenne).

A l’avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 135 (NOR : SASN1003490V) il convient :
 
Dans le paragraphe II. ― Autres emplois de directeurs adjoints :
 
d’ajouter :
 
― centre hospitalier régional universitaire, à Caen (Calvados), affecté à la direction des affaires médicales ;
 
― centre hospitalier, à Montfavet (Vaucluse).

 

Publication du 19 février 2010

 
AVIS
Avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
 

 
 
A l’avis de vacance d’emplois de directeur ou de directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 6 février 2010, texte n° 136 (NOR : SASN1003491V), il convient :
 
Dans le paragraphe A. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
 
De supprimer :
 
― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
 
Dans le paragraphe A. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
 
D’ajouter :
 
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lapalisse (Allier) ;
 
― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle) ;
 
De supprimer :
 
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;
 
― maison de retraite, à Verteuil d’Agenais (Lot-et-Garonne) ;
 
― centre hospitalier, à Allauch (Bouches-du-Rhône) ;
 
De lire :
 
― « maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Noves et à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ; »
 
Au lieu de :
 
― « maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ; »
 
Dans le paragraphe B. ― 1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d’emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d’aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l’année 2010, dans les établissements ci-après :
 
D’ajouter :
 
― établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;
 
― maison de retraite, à Verteuil d’Agenais (Lot-et-Garonne) ;
 
De lire :
 
― « maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan), et maison de retraite La Chaumière à Elven (Morbihan) ; »
 
Au lieu de :
 
― « maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan) ; »
 
De lire :
 
― « hôpital local, à Belves et établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) ; »
 
― « maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ; »
 
Au lieu de :
 
― « hôpital local, à Belves et établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ; »
 
― dans le paragraphe B. ― 2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l’article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d’emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l’échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d’aptitude à la classe normale au titre de l’année 2010, dans les établissements ci-après :
 
De lire :
 
― « institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse) ; »
 
― « foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ; »
 
Au lieu de :
 
― « institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse), foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ; ».
 
 

 

Publication de postes de directeur JO du 6 février 2010

A. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :

― hôpital local, à Murat (Cantal) ;

― hôpital local, à Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montenay (Mayenne) ;

― hôpital local, à Evron (Mayenne) ;

― centre de réadaptation Saint-Luc, à Abreschviller (Moselle).

2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :

― centre hospitalier, au Nouvion-en-Thiérache (Aisne) ;

― hôpital local, à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche) ;

― centre hospitalier, à Allauch (Bouches-du-Rhône) ;

― maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cesny-Bois-Halbout (Calvados) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chateaumeillant (Cher) ;

― centre hospitalier gériatrique, à Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze) ;

― établissement public départemental autonome du Glandier, à Beyssac (Corrèze) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lubersac (Corrèze) ;

― hôpital local, à Auxonne (Côte-d'Or) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bègles (Gironde) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cestas (Gironde) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Créon (Gironde) ;

― établissement départemental, d'éducation, de formation et de soins, à Chantepie (Ille-et-Vilaine) ;

― maison de retraite, à Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Vizille (Isère) ;

― maison d'accueil spécialisée, à Saint-Paul-les-Dax (Landes) ;

― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Noiretable, à Saint-Romain-d'Urfé et à Saint-Just-en-Chevalet (Loire) ;

― hôpital local, à Beaugency et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Meung-sur-Loire (Loiret) ;

― maison de retraite, à Verteuil d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;

― hôpital local, à Martigné-Briand et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Thouarcé (Maine-et-Loire) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Coron (Maine-et-Loire) ;

― maison de retraite, à La Gacilly (Morbihan) ;

― maison de retraite, à Moulins-Engilbert (Nièvre) ;

― maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre) ;

― centre hospitalier, à Comines (Nord) ;

― maisons de retraite, à Mouvaux et à Bondues (Nord) ;

― directions communes de l'hôpital local, à Grandvilliers et de la fondation Halleur à Grandvilliers et de l'hôpital local à Grandvilliers et de la maison de retraite à Marseille-en-Beauvaisis (Oise) ;

― établissement public communal et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;

― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Jean-Pied-de-Port et à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Gleize (Rhône) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mervans (Saône-et-Loire) ;

― communauté d'établissements gériatriques de la vallée de la Sarthe, à Brulon (Sarthe) ;

― foyer de l'enfance Melingue, à Paris (Paris) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes fondation Beaufils, à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime) ;

― institut médico-éducatif Le Logis de Villaine, à Azay-le-Brulé (Deux-Sèvres) ;

― hôpital local à Valence d'Agen et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Lamagistère (Tarn-et-Garonne) ;

― maison de retraite, fondation Verdier, à Montrouge (Hauts-de-Seine) ;

― centre de gérontologie Constance Mazier, à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) ;

― maison de retraite, à Luzarches (Val-d'Oise).

B. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 15, 20 et 27 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :

― maison de retraite, à Bâgé-le-Châtel (Ain) ;

― maison de retraite, au Montet (Allier) ;

― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;

― hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron) ;

― maisons de l'enfance et de la famille, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

― maison d'enfants Pierre Rayer, à Anctoville (Calvados) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argentat (Corrèze) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vigeois (Corrèze) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bussière-Dunoise (Creuse) ;

― hôpital local, à Belves et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Villefranche (Dordogne) maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ;

― centre d'hébergement et de réadaptation sociale Leydet, à Bordeaux (Gironde) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine) ;

― centre de long séjour, à Morcenx (Landes) ;

― établissement pour enfants handicapés l'Estuaire, à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Agon-Coutainville et maison de retraite, à Bréhal (Manche) ;

― maison d'accueil spécialisée, à Andelot-Blancheville (Haute-Marne) ;

― maisons de retraite à Arc-en-Barrois et à Chateauvillain, (Haute-Marne) ;

― maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;

― établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne) ;

― centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allaire (Morbihan) ;

― maison de retraite Résidences Mareva, à Vannes (Morbihan) ;

― maison de retraite, à Puttelange aux Lacs (Moselle) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Hem (Nord) ;

― maison de retraite, à La Gorgue (Nord) ;

― maison de retraite, à Trélon (Nord) ;

― maison de retraite, à Trun (Orne) ;

― hôpital local, à Vimoutiers (Orne) ;
― centre de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ;

― maison de retraite, à Pionsat (Puy-de-Dôme) ;

― institut départemental de l'enfance et de l'adolescence, à Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;

― hôpital local, à Amplepuis et maison de retraite, à Cublie (Rhône) ;

― hôpital local, à Condrieu (Rhône) ;

― pôle gérontologique Nord-Sarthe, à Beaumont-sur-Sarthe, à Bonnetable et à Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;

― centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ;

― maison de retraite, à Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime) ;

― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) ;

― foyer de l'enfance, à Versailles (Yvelines) ;

― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Amiens (Somme) ;

― foyer départemental de l'enfance, à Albi (Tarn) ;

― hôpital local, à Raon l'Etape (Vosges) ;

― hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).

2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A de niveau comparable au sens des dispositions de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, et aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2010, dans les établissements ci-après :

― maison de retraite, à Saint-Gobain (Aisne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassiéres (Allier) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;

― maison de retraite, à La-Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;

― institut médico-pédagogique Les Tilleuls, à Santa-Maria-Di-Lota (Haute-Corse), foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ;

― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allegre (Haute-Loire) ;

― maisons de retraite, à Drain et à Lire (Maine-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;

― maison de retraite, à Cassel (Nord) ;

― maisons de retraite, à Tauves et à la Tour-d'Auvergne (Puy-de-Dôme) ;

― institut départemental de l'enfance et de la famille, à Bron (Rhône) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Désert (Saône-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Montmirail (Sarthe) ;


― maison de retraite, à Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime) ;

― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse) ;

― maison de retraite, à Dompaire (Vosges) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Xertigny (Vosges) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne).

> voir le JO

 

Publication de postes d'adjoint au JO du 06 février 2010


Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes de directeur adjoint suivants :

I. ― Postes ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction :

― centre hospitalier intercommunal, à Alençon et à Mamers, référent du site de Mamers et chargé de l'ensemble du secteur personnes âgées (Orne) ;

― centre hospitalier intercommunal, à Belfort et à Montbéliard, chargé de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Montbéliard (Territoire de Belfort).

II. ― Autres emplois de directeurs adjoints :

― maison de retraite, à Tenay (Ain) ;

― centres hospitaliers, à Aurillac et à Mauriac (Cantal), chargé des affaires générales, du secteur médico-social, de la qualité et de la communication ;

― centre hospitalier intercommunal du pays de Cognac, à Cognac (Charente), chargé du secteur gérontologique ;

― centre hospitalier, à Bourges (Cher), chargé du secteur personnes âgées ;

― centre hospitalier, à Vierzon (Cher), en charge de la politique en faveur des personnes âgées ;

― centre hospitalier, à Beaune (Côte-d'Or) : 2 postes, un poste chargé de l'hôpital local de Nuits-Saint-Georges et l'autre chargé de l'hôpital local de Seurre (Côte-d'Or) ;

― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;

― hôpital local, à Uzes (Gard) ;

― centre hospitalier Louis Pasteur, à Dole (Jura) ;

― centre hospitalier, à Saint-Claude (Jura), chargé des ressources humaines ;


― hôpital local, à Marchenoir et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mer (Loir-et-Cher) ;

― hôpital local, à Yssingeaux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire) ;

― hôpital local intercommunal de la Presqu'île, à Guérande et au Croisic (Loire-Atlantique) ;

― établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;

― centres hospitaliers, à Verdun et à Mihiel (Meuse), chargé du du site de Saint-Mihiel ;
― centre hospitalier, à Ploermel et hôpitaux locaux, à Malestroit et à Josselin (Morbihan), chargé du site de Josselin ;
― centre hospitalier spécialisé, à La Charité-sur-Loire (Nièvre), chargé du pôle enfance ;
― centre hospitalier intercommunal des Andaines, à La Ferté-Macé (Orne), chargé des services économiques, logistiques, travaux et du secteur personnes âgées ;

― établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais) : 2 postes ;

― établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapée, à Arras (Pas-de-Calais) ;

― établissement public départemental d'accueil pour handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais) : 2 postes ;

― hôpital local, à Hesdin (Pas-de-Calais) ;

― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;

― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne), chargé de la maison de l'enfance à Provins et de la maison d'enfants à Pamfou ;

― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Amiens (Somme) ;

― centre hospitalier intercommunal, à Castres et à Mazamet (Tarn) ;

― hôpital local, à Graulhet (Tarn) ;

― établissement public médico-social, à Cheney (Yonne) ;

― maison de retraite Le Chenois, à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;

― maison départementale de l'enfance, aux Abymes (Guadeloupe) ;

― centre hospitalier Louis Daniel Beaupertuy, à Pointe-Noire (Guadeloupe).

> voir le JO

 

Liste d'aptitude au tour extérieur D3S

Candidats retenus CN

I - Au titre du I (1°) de l’article 15 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007
5 postes / 6 candidats. (Fonction publique hospitalière)   

Liste principale :

-    Mme NOULLET Béatrice, attachée d’administration hospitalière principale, à l’hôpital local de Lanmeur (Finistère) ;
-    Mme DECLERC Monique, attachée d’administration hospitalière principale, au centre de long séjour Bellevaux à Besançon (Doubs)
-    Mme MANDRAY Evelyne, attachée d’administration hospitalière principale, au foyer de la jeunesse Charles Frey à Strasbourg Bas-Rhin) ;
-    M. STENGEL Claude, attaché d’administration hospitalière principal, au centre hospitalier de Saverne (Bas-Rhin) ;
-    M. DUVAL Daniel, attaché d’administration hospitalière principal, au centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix (Finistère) ;
-    Mme CHAMPION Patricia, attachée d’administration hospitalière principale à l’Assistante publique-hôpitaux de Paris, au groupe hospitalier Armand Trousseau/La Roche Guyon (Val d’Oise).
   

II – Au titre du I (2°) de l’article 15 du décret précité: 4 postes / 2 candidats (Fonctions publique de l’Etat et territoriale)
   
Liste principale :

-    M. MICHEL Jean-Luc,  cadre supérieur de 1er niveau à France-télécom
-    Mme LEURIDAN Nathalie, Inspectrice hors classe de l’action sanitaire et sociale, à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes à Lyon (Rhône).

Candidats retenus HC

II - Au titre II (1°) de l’article 15 du décret précité : 10 postes /11 candidats (Fonction publique hospitalière)

Liste principale :

-    Mme BOYE-THIEBAUD Line, cadre supérieur de santé au centre hospitalier intercommunal à Golbey (Vosges)
-    Mme BRAY Laurence, directrice des soins au centre hospitalier à Montceau les Mines (Saône et Loire) ;
-    M.DELAUME Dominique, attaché d’administration hospitalière au centre hospitalier à La Chatre (Indre) ;
-    Mme DOTTIN-ROUDIER Françoise, attachée d’administration hospitalière au centre hospitalier universitaire à Rouen (Seine Maritime) ;
-    Mme GRAVER Claudine, attachée d’administration hospitalière principale au centre hospitalier à Roubaix (Nord) ;
-    M.LEMARQUAND Yvon, cadre supérieur de santé à l’établissement public de santé mentale Lille-métropole à Armentières (Nord) ;
-    Mme PUGLIERINI Edith, cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Gray (Haute-Saône) ;
-    Mme ROUX Liliane, cadre supérieur de santé au centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;
-    M. LECENNE Frédéric, directeur des soins au centre hospitalier à Mende (Lozère) ;
-    M. PICARD Daniel, cadre supérieur de santé au centre hospitalier Ravennel à Mirecourt (Vosges) ;
-    Mme TATINCLAUX Martine, cadre supérieur de santé au centre hospitalier à Hirson (Aisne) ;

II - Au titre II (2°) de l’article 15 du décret précité : 7 postes /6 candidats (Fonction publique de l’Etat et Territoriale)

Liste principale :

-    M. BERSON Jean-Michel; cadre de second niveau à France-Télécom ;
-    M. CARRERE Paul, attaché territorial  au conseil général des Landes à Mont de Marsan (Landes) ;
-    Mme DUMONT Annette, inspectrice principale de l’action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à Bastia (Haute-Corse) ;
-    M.FIORESE Michel, professeur des écoles au collège Barrés à Charmes (Vosges) ; 
-    M. TREPANT Patrick, attaché territorial au centre communal d’action sociale à Laon (Aisne) ;
-    Mme DUBOIS Martine, cadre supérieur de santé au centre d’action communal d’action sociale de la ville de Paris (Paris) ;

Liste complémentaire :  

-    M. SORGNIARD Pierrick, Cadre socio-éducatif hospitalier au centre départemental de l’enfance et de la famille à Saint-Brieuc (Cote d’Armor) ;
-    M.DUPONT Franck, cadre supérieur de santé au centre hospitalier de Calais (Pas de Calais) ;
-    M. ETIENNE Florent, attaché d’administration hospitalière à l’institut médico-technique et réseau d’accompagnement public à Neufchâteau (Vosges)

Tableau d'avancement à la hors classe

Directeurs

ARBEY Laurence

ARGIRAKIS Laurette

AUMONT Claudy

BANNETEL Chantal

BARONNET David

BARTKOWIAK Nadège

BATH-HERY Marie Claude

BAUDON Bruno

BEDNARSKI Sandrine

BELFILS Aude

BIARD Laurence

BLOCKLET Sylvie

BLOTTIN Sylvie

BOURGEAULT Karine

BRAU-VANOT Michelle

CANDAS Maryse

CHAVIGNY Nadine

COUPAYE François

DEDOURGE Doriane

DENIEL Nelly

DENOUAL-BOLZER Chrystelle

DOOZE Elisabeth

DOUEZ Valérie

DROUILHET Anne-Marie

DUBOIS Frédéric

DUMONT Stéphanie

DURAND Benoit

DURRANC Frédéric

FARDEAU Jean-Pierre

FAUCITANO Christelle

FERRIERE Catherine

FICHEUX-EVEN Hélène

FOIX Christine

FRITSCHMANN Annette

GADRAT Florence

GARNIER Aurélie

GARBAY Alain

GASTON Stéphanie

GESREL Pierre

GIQUEL Morgane

GOVART Bertrand

GUILLERME Enora

HANSEN Dominique

HERNANDEZ José

HERVE-QUENET Hélène

HOCQUET Franck

JAUNET Sébastien

JEANDEL Evelyne

KESSLER Mireille

LABBE Dominique

LACORDAIS Guillaume

LAPORTE Agathe

LASFARGUES SOMMERER Florence

LE COCQ Morgane

LECLERC Michèle

LEGUEVAQUES Stéphane

LORTON Eric

MADUREL Corinne

MARTIN LE MOULLEC Marie Laure

MAYOR Michel

MONIER Roland

MORIN Marc

MOURAS Christel

NADIER Odile

NATU Delphine

OBRY Marylin

OTTOMANI Solange

ORVEN Annaïg

PARET Philippe

PASSICOUSSET Jérôme

PERIOT Marie-Dominique

PERROT (épouse SEGUY) Blandine

PICHON Stéphane

POILLERAT Laurence

POMELEC Joëlle         

PRONO Fanny

SABRAZAT Lucile

SCHLAFFKE Anonciade

SERRADELL Jean-François

SOTH Véronique

THELY Pierre

THOUMOUX Claude

TOLY Jean-Claude

TOUCHARD Yves

TOURNEUR Hélène

VALOIS Claudie

VAN DE VYVERE Valérie

VARIN Frédérique

VILMONT Richard

Mis à disposistion et détachés

CALVET Gilles

COUTAREL Josiane

FALLACHON Claire

FELICES-PACAUD Martine

KHANI Christine

GANDRA-MORENO Laurent

LETHIEC Sandra

MAGRE Didier

MARTINEZ-BOYE  Danièle

MOISO HELENE Myriam

PATAULT-PRUEDE Marie-Annick


 

Liste des élèves titularisés

 Pour voir la liste des affectations et titularisations des ED3S

> cliquez ici

 

Journal officiel du 5 décembre 2009 corrections et suppressions

Texte n° 80

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :

Dans le paragraphe suivant : Les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :

Lire :

― « Centre de Hartouse, à Haguenau (Bas-Rhin) » au lieu de « centre hospitalier, à Haguenau (Bas-Rhin) ».

> voir le JO

Texte n° 81

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :

Dans le paragraphe suivant : Les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

Postes de directeur ou de directrice :

Supprimer :

― « hôpital local, à Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron) » ;

― « institut médico-éducatif, à Vernouillet (Eure-et-Loir) ».

> voir le JO

 

Journal officiel du 15 novembre 2009 complément

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :

dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :

Ajouter :

« ― centre hospitalier, à Embrun et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Guillestre (Hautes-Alpes) » ;

« ― centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéleger (Drôme) : chargé des services techniques, logistiques et des travaux » ;

« ― centre hospitalier de l'agglomération Montargoise, à Amilly (Loiret) ».

> voir le JO

 

Publication du 15 rectificatif

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :

Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

Postes de directeur ou de directrice :

Supprimer :

« ― hôpital local, à Périers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) » ;

« ― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ».

Lire :

« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) », au lieu de : « hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ».

> voir le JO

 

Postes dits difficiles réservés au ED3S JO 05-11-09

texte n° 85

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :

Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
Ajouter :
« ― centre hospitalier, à Embrun et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Guillestre (Hautes-Alpes) » ;
« ― centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéleger (Drôme) : chargé des services techniques, logistiques et des travaux » ;
« ― centre hospitalier de l'agglomération Montargoise, à Amilly (Loiret) ».
Lire :
« ― assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, à Villiers-le-Bel (Paris) », au lieu de : « assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, Sevran (Paris) ».

Texte n° 169

Les emplois de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
I. ― Poste de directeur adjoint ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction :
― centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, à Parthenay (Deux-Sèvres) ;
II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
― centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, à Saint-Gobain (Aisne) ;
― hôpitaux locaux, à Puget-Théniers et à Entrevaux (Alpes-Maritimes) ;
― hôpital local, à Bar-sur-Seine (Aube) ;
― centre hospitalier, à Saint-Affrique (Aveyron) ;
― centre hospitalier, à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) ;
― centres hospitaliers, à Bayeux et à Aunay-sur-Odon (Calvados) ;
― hôpital local et centre d'hébergement du Pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucauld (Charente) ;
― centre hospitalier, à Saint-Amand-Montrond (Cher) ;
― centre hospitalier intercommunal, à Corté-Tattone (Haute-Corse) ;
― hôpital local, à Vitteaux (Côte-d'Or) ;
― hôpital local, à Alise-Sainte-Reyne (Côte-d'Or) ;
― hôpital local, à Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
― hôpital local, à Uzès (Gard) ;
― hôpitaux de Luchon, à Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) ;
― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ;
― centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau, à Sète (Hérault) ;
― centre hospitalier, à Redon (Ille-et-Vilaine) ;
― centre hospitalier, à Châteauroux (Indre) ;
― centre départemental Les Grands Chênes Saint-Denis, à Châteauroux et hôpital local à Valençay (Indre) ;
― centre hospitalier, à La Châtre (Indre) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bourdaisière, à Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Côte-Saint-André et à Beaurepaire (Isère) ;
― centre hospitalier, à Saint-Marcellin, hôpital local, au Vinay, maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Roybon (Isère) ;
― établissement social de travail et d'hébergement isérois, à Saint-Martin-d'Hères (Isère) ;
― hôpital local intercommunal du Pays de Retz, à Pornic (Loire-Atlantique) ;
― centre hospitalier, à Pithiviers et hôpital local, à Beaune-la-Rolande (Loiret) ;
― hôpital intercommunal du Baugeois et de la Vallée, à Bauge (Maine-et-Loire) ;
― hôpital local du sud-ouest Mayennais, à Craon (Mayenne) ;
― établissement public de santé mentale Lille-Métropole, à Armentières (Nord) ;
― centre hospitalier, au Quesnoy (Nord) ;
― établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord) : 2 postes ;
― centre hospitalier intercommunal, à Wasquehal (Nord) ;
― institut Vancauwenberghe, à Zuydcoote (Nord) ;
― centre hospitalier, à Compiègne (Oise) ;
― hôpital local, à Grandvilliers, fondation Halleur, à Grandvilliers et maison de retraite à Marseille-en-Beauvaisis (Oise) ;
― centre hospitalier, à Mortagne-au-Perche et hôpital local à Bellême (Orne) ;
― hôpital local, à Hesdin (Pas-de-Calais) ;
― centre hospitalier, à Haguenau (Bas-Rhin) ;
― centre départemental de repos et de soins, à Colmar (Haut-Rhin) ;
― centre hospitalier spécialisé de la Sarthe, à Allonnes (Sarthe) ;
― centre hospitalier, au Mans (Sarthe) ;
― pôle gérontologique Nord-Sarthe, à Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;
― centre hospitalier intercommunal Albertville-Moutiers, à Albertville et hôpital local, à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie) ;
― hôpital départemental Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie) ;
― centre hospitalier, à Rumilly (Haute-Savoie) ;
― assistance publique ― hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, Sevran (Paris) ;
― centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pauline Roland, à Paris (Paris) ;
― centre d'hébergement et de réinsertion sociale le Relais des Carrières, à Paris (Paris) ;
― centre gériatrique de Saint-Jean, au Havre (Seine-Maritime) ;
― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;
― établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) : 2 postes ;
― hôpital, au Vésinet (Yvelines) ;
― maison de retraite, à Sartrouville et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Triel sur Seine (Yvelines) ;
― centre hospitalier, à Ham (Somme) ;
― établissements d'hébergement pout personnes âgées dépendantes à Araines, à Oisemont et à Poix de Picardie (Somme) ;
― hôpitaux locaux, à Saint-Valéry-sur-Somme et à Rue et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Cayeux-sur-Mer (Somme) ;
― centre hospitalier, à Carpentras et hôpital local à Sault (Vaucluse) ;
― hôpital local, à Lusignan (Vienne) ;
― centres hospitaliers, à Saint-Die-des-Vosges et à Gérardmer et hôpitaux locaux à Fraize et à Senones, (Vosges) ;
― établissement public médico-social, à Cheney (Yonne) ;
― maison de retraite, à Verrières Le Buisson (Essonne) ;
― maison de retraite Aulagnier, à Asnières (Hauts-de-Seine) ;
― fondation Roguet, à Clichy-La-Garenne (Hauts-de-Seine) ;
― maison de retraite intercommunale, à Fontenay-sous-Bois, à Bry-sur-Marne et à Alfortville (Val-de-Marne) ;
― résidence de l'abbaye, à Saint-Maur-des-Fossés et maison de retraite à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne) ;
― centre hospitalier régional, à Fort-de-France (Martinique) ;
― centres hospitaliers, à Carbet et à Saint-Pierre et maison de retraite au Prêcheur (Martinique).

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Publication de postes aux ED3S JO du 05-11-2009

texte n° 86

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :

Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Postes de directeur ou de directrice :
Supprimer :
« ― hôpital local, à Périers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) » ;
« ― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ».
Lire :
« ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) », au lieu de : « hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ».

Autres postes texte n° 170

Les emplois de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
― maison de retraite, à Bâgé-le-Châtel (Ain) ;
― hôpital local, à Saint-Rambert-en-Bugey (Ain) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Neuilly-Saint-Front (Aisne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassières (Allier) ;
― maison de retraite, au Montet (Allier) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montoldre (Allier) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chomerac (Ardèche) ;
― maison départementale de l'enfance et de la famille, à Warcq (Ardennes) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;
― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;
― hôpital local, à Saint-Geniez d'Olt (Aveyron) ;
― maison de retraite publique intercommunale de la Durance, à Noves et à Cabannes (Bouches-du-Rhône) ;
― institut de rééducation psycho-pédagogique Les Légendes, à Douzat (Charente) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tonnay-Boutonne (Charente-Maritime) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argentat (Corrèze) ;
― foyer d'accueil de Boulou-les-Roses, à Ligneyrac (Corrèze) ;
― centre de long séjour, à Vigeois (Corrèze) ;
― institut de Vigne, à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bussière-Dunoise (Creuse) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Quingey (Doubs) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Courtalain (Eure-et-Loir) ;
― maison de retraite, à Senonches (Eure-et-Loir) ;
― institut médico-éducatif, à Vernouillet (Eure-et-Loir) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cazouls-les-Beziers (Hérault) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Chinian (Hérault) ;
― maison de retraite, à Maure de Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
― foyer de vie départemental, à Perassay (Indre) ;
― maison de retraite, à Labastide d'Armagnac (Landes) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher) ;
― maisons de retraite, à Marlhes et à Saint-Genest-Malifaux (Loire) ;
― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tence (Haute-Loire) ;
― centre départemental de l'enfance, à Cahors (Lot) ;
― foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Agon-Coutainville et maison de retraite, à Brehal (Manche) ;
― hôpital local, à Mortain (Manche) ;
― hôpital local, à Periers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Haye-Plesnel et à Sartilly (Manche) ;
― maison de retraite, à Ay champagne (Marne) ;
― maison d'accueil spécialisée, à Andelot Blancheville (Haute-Marne) ;
― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Alexain et maison de retraite, à Oisseau (Mayenne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bouère (Mayenne) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;
― maison de retraite, à Gerbeviller (Meurthe-et-Moselle) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Puttelange-aux-Lacs (Moselle) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cercy la tour (Nièvre) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cassel (Nord) ;
― maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord) ;
― maison de retraite, à Bresles (Oise) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Trun (Orne) ;
― maison de retraite, à Nedonchel (Pas-de-Calais) ;
― foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé Les Passerelles ― La Source, à Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;
― maison de retraite, à Culhat (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cunlhat (Puy-de-Dôme) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Rhinau (Bas-Rhin) ;
― hôpital local, à Amplepuis et maison de retraite à Cublize (Rhône) ;
― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Désert (Saône-et-Loire) ;
― hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ;
― établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Jean-d'Aulps et à Vacheresse (Haute-Savoie) ;
― maison de retraite, à Thones (Haute-Savoie) ;
― maison de retraite, à Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime) ;
― centre hospitalier, à Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ;
― foyer d'hébergement Les Fougères, à Maromme (Seine-Maritime) ;
― centre d'orientation scolaire et professionnelle, à Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne) ;
― maison de retraite, à Ablis (Yvelines) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
― maison de retraite, à Lauzerte (Tarn-et-Garonne) ;
― maison de retraite, à Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) ;
― maison de retraite, à Dompaire (Vosges) ;
― hôpital local, à Raon l'Etape (Vosges) ;
― maison de retraite, à Courson-les-Carrières (Yonne) ;
― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne) ;
― centre Simone Delthil, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
― foyer de l'enfance, à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne).

> pour consulter le JO : cliquez ici

 

Résultats CAPN

Postes de chefs et de directeurs adjoints

résultats des mutations

> cliquez ici

 
 

Postes d'adjoints

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 3 juillet 2009

Texte n° 63 : > voir le JO

Texte n°92 : > cliquez ici

Il convient d'ajouter, dans le paragraphe II. ― Postes de directeur adjoint, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :

« ― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne), 2 postes ;

« ― institut Vancauwenberghe, à Zuydcoote (Nord) ;

« ― établissement pour enfants handicapés L'Estuaire, à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ;

« ― institut Le Val Mandé, à Saint-Mandé (Val-de-Marne) ; »

 

Postes de chefs

A. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :

― établissement public autonome de réinsertion sociale, à Liesse (Aisne) ;

― foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes) ;

― centre hospitalier, à Tullins Fures (Isère) ;

― établissement public éducatif et social, à Dole (Jura) ;

― institut public pour handicapés visuels, à Vertou (Loire-Atlantique) ;

― centre social d'Argonne, aux Islettes (Meuse) ;

― centre hospitalier, à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;

― centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pierrefeu (Var) ;

― centre hospitalier, au Marin (Martinique).

2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :

― maison départementale de l'enfance, à Bourg-en-Bresse (Ain) ;

― maison de retraite, au Montet (Allier) ;

― hôpital local, à Saint-Etienne-de-Tinée et maison de retraite à L'Escarène (Alpes Maritimes) ;

― hôpital local, à Joyeuse (Ardèche) ;

― foyer départemental de l'enfance, à Onet-le-Château (Aveyron) ;

― maison de retraite, à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône) ;

― maison d'enfants Pierre Rayer, à Anctoville (Calvados) ;

― maison de retraite Jeanne Bacon, à Villers-Bocage (Calvados) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allassac (Corrèze) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Brive (Corrèze) ;

― maison de retraite, à Meyssac (Corrèze) ;

― hôpital local, à Seurre (Côte-d'Or) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bellegarde-en-Marche (Creuse) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Coquille (Dordogne) ;

― maison de retraite, au Bugue (Dordogne) ;

― hôpital local, à Ornans (Doubs) ;

― maison de retraite, à Saint-Jean-en-Royans (Drôme) ;

― maison de retraite départementale, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Illiers-Combray (Eure-et-Loir) ;

― maison de retraite, à Maintenon (Eure-et-Loir) ;

― maison de retraite, à Saint-Ambroix (Gard) ;

― centre d'accueil d'urgence Leydet Nansouty, à Bordeaux (Gironde) ;

― hôpital local, à Clermont-l'Hérault (Hérault) ;

― maisons de retraite, à Saint-Chinian et à Cazouls-lès-Béziers (Hérault) ;

― maison de retraite, au Minihic-sur-Rance (Ille-et-Vilaine) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Marlhes (Loire) ;

― maison de retraite, à Saint-Genest-Malifaux (Loire) ;

― foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Maulevrier (Maine-et-Loire) ;

― maisons de retraite, à Arc et à Châteauvillain (Haute-Marne) ;

― maison de retraite, à Doulaincourt (Haute-Marne) ;

― maisons de retraite, à Fougerolles-du-Plessis et à Landivy (Mayenne) ;

― établissement public social et médico-social, à Mayenne (Mayenne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Allaire (Morbihan) ;

― établissement public intercommunal, à Grand-Champ (Morbihan) ;

― maison de retraite résidences Mareva, à Vannes, et maison de retraite, à Elven (Morbihan) ;

― maison de retraite, à Condé-sur-l'Escaut (Nord) ;
― maison de retraite, à La Gorgue (Nord) ;

― hôpital local et maison d'enfants à caractère social à Grandvilliers (Oise) ;

― hôpital local, à Vimoutiers (Orne) ;

― centre de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Fauville-en-Caux (Seine-Maritime) ;

― hôpital local, à Yvetot (Seine-Maritime) ;

― centre éducatif et de formation professionnelle, à Annet (Seine-et-Marne) ;

― centre de gérontologie et d'accueil spécialisé, à Chevreuse (Yvelines) ;

― maison de retraite, à Sartrouville (Yvelines) ;

― foyer départemental de l'enfance, à Versailles (Yvelines) ;

― centre éducatif et de formation professionnelle, à Villepreux (Yvelines) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fouilloy (Somme) ;

― maison de retraite, à Saint-Riquier (Somme) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes résidence Les Sept Rivières, à Bedarrides (Vaucluse) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes résidence Aimé Pêtre, à Sorgues (Vaucluse) ;

― hôpital local, à Raon-l'Etape (Vosges) ;

― maison de retraite, à Palaiseau (Essonne) ;

― maison de retraite Aulagnier, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;

― établissement public intercommunal des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ivry-sur-Seine et à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Louvres (Val-d'Oise) ;

― centre hospitalier intercommunal, au Lorrain - Basse-Pointe (Martinique) ;

― foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique) ;

― hôpital-maison de retraite, à Trois-Ilets (Martinique) ;

B. ― Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 15, 20 et 27 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors-classe et à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :

― hôpital local, à Montrevel-en-Bresse (Ain) ;

― hôpital local, à Espalion et maison de retraite à Salles-la-Source (Aveyron) ;

― maison de retraite, à Senonches (Eure-et-Loir) ;

― centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers) ;

― maison de retraite, à Ambes (Gironde) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine) ;

― hôpital local, à Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique) ;

― maison d'enfants Félix Guilloux, à La Montagne (Loire-Atlantique) ;

― hôpital intercommunal du Baugeois et de La Vallée, à Bauge (Maine-et-Loire) ;

― maison de retraite, à Ay-Champagne (Marne) ;

― maison d'accueil spécialisée, à Andelot-Blancheville (Haute-Marne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cercy-la-Tour (Nièvre) ;

― maison de retraite, à Trelon (Nord) ;

― maison de retraite, à Wignehies (Nord) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montaigut-en-Combraille (Puy-de-Dôme) ;

― maison de retraite, à Pionsat (Puy-de-Dôme) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pia (Pyrénées-Orientales) ;

― maison de retraite, à Lingolsheim (Bas-Rhin) ;

― établissement public départemental Alizé, à Melun (Seine-et-Marne) ;

― maison de retraite, à Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn) ;

― maison de retraite, à Cogolin (Var) ;

― foyer départemental de l'enfance, à La Roche-sur-Yon (Vendée) ;

― hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne) ;

2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale au titre de l'année 2009, dans les établissements ci-après :

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Echassières (Allier) ;

― maison de retraite, à Valgorge (Ardèche) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Pont-sur-Seine (Aube) ;

― maison de retraite, à Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône) ;

― institut de rééducation psycho-pédagogique, Les Légendes, à Douzat (Charente) ;

― maison de retraite, à La Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;

― maison de retraite L'Orme des Muriers, à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) ;

― maison de retraite, à Yvoy-le-Marron (Loir-et-Cher) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, au Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire) ;

― maisons de retraite, à Saint-Paulien et à Allègre (Haute-Loire) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tence (Haute-Loire) ;

― foyer départemental de l'enfance, à Vals-Près-le-Puy (Haute-Loire) ;

― maison de retraite, à Cancon (Lot-et-Garonne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sos-en-Albret (Lot-et-Garonne) ;

― maisons de retraite, à Bécon-les-Granits et à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire) ;

― maisons de retraite, à Bréhal et à Agon-Coutainville (Manche) ;

― maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;

― maison de retraite, à Cassel (Nord) ;

― maison de retraite, à Villé (Bas-Rhin) ;

― institut départemental de l'enfance et de la famille, à Bron (Rhône) ;

― maisons de retraite, à La Feuillie et à Buchy (Seine-Maritime) ;

― foyer d'hébergement, à Maromme (Seine-Maritime) ;

― maison de retraite, à Ablis (Yvelines) ;

― maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Cayeux-sur-Mer (Somme) ;

― maison de retraite, à Courson-les-Carrieres (Yonne) ;

― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne) ;

> voir le JO

 

Liste d'aptitude

Le Jo du 12 juillet publie l'avis d'inscription aux listes d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social et médico-social

Peuvent demander leur inscription sur la liste d'aptitude à la hors-classe :

Au titre du I (1°) de l'article 15 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 :

― les fonctionnaires hospitaliers de catégorie A ;

Au titre du I (2°) de l'article 15 du décret précité :

― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat ;

― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique territoriale.

Les fonctionnaires concernés doivent avoir atteint dans leur corps d'origine un grade dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 966.

En outre, ils doivent, au 1er janvier 2010, justifier de dix ans de services effectifs et être âgés à la même date de plus de quarante ans.

Peuvent demander leur inscription sur la liste d'aptitude à la classe normale :

Au titre du II (1°) de l'article 15 du décret précité :

― les fonctionnaires hospitaliers de catégorie A.

Au titre du II (2°) de l'article 15 du décret précité :

― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat ;

― les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique territoriale.

Les fonctionnaires concernés doivent avoir atteint dans leur corps d'origine un grade dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 780.

En outre, ils doivent, au 1er janvier 2010, justifier de huit ans de services effectifs dans la catégorie A et être âgés à la même date de plus de quarante ans.

Le nombre d'inscriptions proposé est le suivant :

Pour la hors-classe :

― au titre du I (1°) de l'article 15 : 5 postes ;

― au titre du I (2°) de l'article 15 : 4 postes.

Pour la classe normale :

― au titre du II (1°) de l'article 15 : 10 postes ;

― au titre du II (2°) de l'article 15 : 7 postes.

Pour voir le JO : cliquez ici

  • Pour plus de renseignements appeler Christine Khani au 01 40 27 52 54
 

CAPN du 07 mai 2009

CAPN D3S de ce jour, tous les résultats

Mutations

Pour consulter le tableau complet des mutations :

> cliquez ici

Tableau d'avancement

Tableau d'avancement complémentaire au titre de l'année 2009 :

Georges NAVARRO

Astrid MOITEL

Sylvain SINTIVE

CAPN 07 mai 2009 Positions

CAPN  du 07 mai 2009

Disponibilités 

> cliquez ici

Détachements CN et HC

> cliquez ici

Intégration CN et HC

> cliquez ici

Titularisation

> cliquez ici

 

CAPN du 26 mars

Ci-dessous tous les résultats de la CAPN D3S de ce jour.

CAPN 26 mars 2009 Positions

 CAPN  du 26 mars 2009

Disponibilités 

> cliquez ici

Détachements CN

> cliquez ici

Détachements HC

> cliquez ici

Intégration CN

> cliquez ici

 

Publication : avis rectificatif et de suppression

JO du 5 mars 2009 : deux avis modificatifs sur la publication du 22 février 2009

> avis rectificatif

> avis de supression

 

Publication de postes JO 22 février 2009

Au JO du 22 février 2009 : publications de postes de directeur D3S.

Texte n°34 : postes de directeur > cliquez ici

Texte n°35 : postes de directeur > cliquez ici

 

Candidats inscrits sur la liste d'aptitude

Pour voir la liste principale et complémentaire :

Consulter le JO > cliquez ici

 

Résultats de la CAPN du 19 décembre 2008 : hors classe, positions etc...

CAPN 19 décembre 2008 accès à la hors classe des D3S

Pour consulter la liste des D3S promus à la HC

> cliquez ici

 

Résultats CAPN 15/12

Mis à disposition

> cliquez ici

Disponibilités

> cliquez ici

Titularisation CN

> cliquez ici

Titularisation HC

> cliquez ici

Détachement CN

> cliquez ici

Détachement HC

> cliquez ici

Intégration CN

> cliquez ici

Intégration HC

> cliquez ici

Résultats CAPN 22/09

Mis à disposition

> cliquez ici

Disponibilités

> cliquez ici

Intégration CN

> cliquez ici

Intégration HC

> cliquez ici

Détachement CN

> cliquez ici

Détachement HC

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postes de directeurs

Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 3 juillet 2009

Texte n° 62 :  > cliquez ici

Texte n°91 : > cliquez ici

CAPN 19/12/2008 Mutations

Pour voir les nominations par voie de mutations ou de détachements :

> cliquez ici

CAPN 19/12/2008 titularisation des élèves D3S

Pour consulter la liste des ED3S titularisés

> cliquez ici

CAPN 19/12/2008 liste d'aptitude 2009

Liste d'aptitude au Tour Extérieur des emplois de directeur D3S au titre de 2009

Classe normale > cliquez ici

Hors classe > cliquez ici

CAPN 19/12/2008 liste d'aptitude 2007

Liste de titularisations Tour Extérieur 2007 :

classe normale > cliquez ici

CAPN 19/12/2008 positions

Pour consulter les listes suivantes

Détachements classe normale > cliquez ici

Détachements hors classe > cliquez ici

Intégration > cliquez ici

Disponibilité > cliquez ici

CAPN du 25 novembre 2008 : TA

Pour consulter le TA à la HC

> cliquez ici

Compte rendu de la CAPN 25 nov 2008

Pour consulter le compte rendu de la CAPN du 25 novembre,

> cliquez ici

CAPN 25 nov 2008 Positions

 CAPN  du 25 novembre 2008

Disponibilités 

> cliquez ici

Mises à dispositions

> cliquez ici

Détachements HC et CN

> cliquez ici

Intégration : classe normale

> cliquez ici

Intégration : hors classe

> cliquez ici

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